Macron et le piège du référendum

Frédéric Rouvillois*

Tout petit déjà, bien avant d'être happé par la passion du théâtre, Emmanuel adorait (probablement) se déguiser, puis parcourir la grande maison d'Amiens en demandant à tous ceux qu'il croisait :

"Eh! devine qui je suis!" Quatre décennies plus tard, devenu président de la République, Macron conti- nue d'aimer cela. Et son déguisement favori, c'est celui de généralde Gaulle.

Les historiens, un jour, s'amuseront peut-être à décrypter dans le détail ce jeu d'imitation et de travestissement. Certains souligneront sans doute le mixage revendiqué de république et de monarchie, le côté Chateaubriand sinon rien, l'évocation de la France comme « un pays très politique, perclus de passions contraires », l'image du président élu hissé sur le pavois devant la pyramide du Louvre, la remontée des Champs-Élysées debout sur un half-track ou la condamnation de «l'écrasement des hiérarchies induit par la société du commentaire permanent»

D'autres pointeront l'affaiblissement délibéré des assemblées, au nom de l'efficacité et de la concentration des pouvoirs, un affaiblissement annoncé dès le projet de loi constitutionnelle de mai 2018, puis pratiqué à outrance à partir de 2022, dans un véritable feu d'artifice de 49.3.

Mais l'un des points les plus remarquables de ce jeu d'imitation porte sur la question du référendum. « Y penser toujours, n'en parler jamais », déclarait Gambetta en 1871 à propos de l'Alsace-Lorraine. « En parler toujours, n'y toucher jamais » semble être la pensée profonde du président Macron sur le référendum. Il y a deux semaines, avant de réunir autour de lui à Saint-Denis les chefs des partis politiques en vue de « prendre des décisions pour renforcer l'indépendance de notre pays et rebâtir notre nation » (le style rappelle quelqu'un, mais qui ?), le président déclarait sans la moindre hésitation que « sortiront de ces travaux [...] des projets de référendum .»

Avant d'insister : «Le référendum fait toujours partie des options qui peuvent être utilisées, et je compte bien y avoir recours. » Où l'on voit Emmanuel chausser les bottes du Général, pour qui le référendum était le moyen privilégié de demander au peuple souverain de renouveler sa confiance en l'homme à qui il avait confié son destin.

Quelques jours plus tard, le porte-parole du gouvernement, Olivier Véran, confiait à BFM TV que le chef de l'État était « ouvert à un référendum, et pourquoi pas même à un "préférendum"», néologisme inédit désignant apparemment un genre de QCM démocratique, un référendum à plusieurs questions, la pluralité étant censée réduire la charge politique du référendum.

Cette idée avait déjà été agitée dans les alentours de la Macronie, en particulier dans une lettre ouverte au président la République, signée en février 2019 par des proches du think tank Terra Nova, dans le but d'exorciser les dangers populistes d'un « référendum seul », et par conséquent incontrôlable. De fait, en 2020, à l'issue de la Convention citovenne pour le climat, c'est pour un tel référendum à choix multiples que s'était prononcé le président.

Entre deux, fin août 2019, dans un nouveau projet de révision  Constitutionnelle, « pour le renoueau de la vie démocratique », il avait souhaité étendre le champ d'application du référendum dit "législatif". Le 7 septembre 2023, Olivier Véran ayant élégamment déclaré que « la Constitution restreint vachement le champ du référendum », on peut supposer que cette extension reste à l'ordre du jour, y compris sur la question de l'immigration. Ce qui supposerait toutefois une révision constitutionnelle, dont on ne nous dit pas si elle aurait lieu… par référendum.

Et c'est ici que l'on perçoit la différence entre l'original et la contrefaçon. D'abord, pour de Gaulle, le référendum a pour but essentiel, à travers un dialogue entre le chef et son peuple, de mettre en œuvre la responsabilité politique du premier devant le second, le président étant supposé démissionner en cas de réponse négative. Au contraire, quel que soit le nom qu'on lui donne, le référendum à questions multiples que prône Emmanuel Macron a pour objet et pour effet de neutraliser le principe même d'une telle responsabilité politique: car pour qu'il y ait responsabilité, il faut, comme son nom l'indique, que le souverain puisse répondre clairement (de Gaulle parlait d'« un oui franc et massif») à une question nécessairement simple et unique.

L'autre différence vient de ce que de Gaulle, prenant le référendum au sérieux, ne se contentait pas d’en parler, il en organisait: pas moins de cinq en onze ans, autant que durant les cinquante-quatre années qui ont suivi son départ. Certes, il n'y a jamais que six ans que Macron est à l'Elysée : et rien ne dit qu'un jour, après l'avoir si souvent évoqué, il ne finira pas, lui aussi, par en organiser un. Techniquement, rien ne l'en empêche. Rien, sinon les Français. Et le fait que ce président qui aime tant se déguiser n'apprécie pas du tout qu'on le contredise.

(*) Frédéric Rouvillois est professeur de droit public et coauteur du livre le Référendum, ou comment redonner le pouvoir au peuple" (La Nouvelle Librairie).

Source : Eléments