Balbino Katz, chroniqueur des vents et des marées
Je suis assis, comme souvent ces jours-ci, à la même table du Mar Azul, à l’angle de Rodríguez Peña et de Tucumán. La lumière de Buenos Aires entre de biais par la vitre, avec cette douceur poussiéreuse des villes portuaires qui n’ont jamais tout à fait renoncé à leur mélancolie. Sur mon lecteur, à côté de mon café et de mon tostadito, l’article que consacre Libération à l’audience imminente de la Cour suprême des États-Unis défile, avec cette gravité un peu appuyée qui sied aux grandes causes morales.
Le papier de Frédéric Autran, au titre sonore et joliment rédigé, « Droit du sol aux États-Unis, la Cour suprême prise à patrie », plante le décor d’une « bataille épique » autour du quatorzième amendement. L’auteur rappelle avec emphase que ce texte, adopté après la guerre de Sécession, visait à garantir la citoyenneté des anciens esclaves, et qu’il a depuis consacré une conception territoriale de la nation, fondée sur la naissance. Il insiste également sur la continuité historique de cette interprétation, solidement ancrée depuis l’arrêt Wong Kim Ark de 1898, qui avait reconnu la citoyenneté d’un enfant né de parents chinois sur le sol américain .
L’ensemble est écrit dans une tonalité que l’on pourrait dire militante, où l’adversaire est clairement désigné. Donald Trump y apparaît comme le promoteur d’une vision restrictive, voire "blanche" (reflétant la haine de soi de l’auteur), de la citoyenneté, tandis que le droit du sol est présenté comme la clef de voûte d’une promesse universaliste. L’article va jusqu’à évoquer le spectre d’une « société de castes » si ce principe venait à être remis en cause .
Ce récit, pourtant, procède par omissions. Lorsqu’il évoque l’Amérique espagnole et l’abandon du droit du sang au profit du droit du sol au début du XIXe siècle, il oublie d’en dire les conséquences concrètes. Car cette mutation juridique, qui fit passer les hommes du statut de sujets à celui de citoyens abstraits, eut aussi pour effet de dissoudre les protections collectives dont bénéficiaient les communautés indigènes sous la couronne. En les transformant en individus isolés, on les livra sans défense aux appétits fonciers des élites créoles. L’égalité proclamée servit de levier à une dépossession bien réelle.
Cette tension entre abstraction juridique et réalité sociale, Libération la contourne avec une habileté qui n’est pas sans méthode. Elle préfère inscrire le débat dans une dramaturgie morale, opposant ouverture et fermeture, progrès et réaction, comme si l’histoire n’était qu’un tribunal où les bons sentiments tiennent lieu de droit. Pourtant, la question posée est d’une autre nature, presque anthropologique, qu’est-ce qu’un citoyen, et, plus encore, de quoi procède cette appartenance que l’on prétend distribuer avec tant de légèreté ?
Dans sa définition libérale, héritée des Lumières et des révolutions atlantiques, la citoyenneté est d’abord un statut juridique abstrait. Elle repose sur l’idée que l’individu, dégagé de ses appartenances premières, peut être reconnu comme sujet de droit par le seul fait de sa naissance sur un territoire ou de son adhésion formelle à un ordre politique. Cette conception privilégie l’égalité des droits, la neutralité de l’État et l’universalité des principes. Elle postule que la nation est un contrat, et que ce contrat peut s’étendre indéfiniment sans altérer sa nature. Dans cette perspective, le droit du sol apparaît comme l’expression la plus pure de cette logique, il suffit d’être né quelque part pour en être.
À l’inverse, la conception identitaire de la citoyenneté, que l’on retrouve dans les sociétés anciennes comme dans la tradition européenne, repose sur une idée plus organique du corps politique. Être citoyen ne se réduit pas à un enregistrement administratif, c’est appartenir à une communauté historique, façonnée par une langue, des mœurs, une mémoire commune. La citoyenneté y est moins un droit qu’un héritage, moins une abstraction qu’une continuité. Elle suppose une forme d’incorporation, au sens presque charnel du terme, où l’individu est reconnu comme membre parce qu’il participe effectivement à la vie et au destin du groupe. Dans cette optique, le simple fait de naître sur un territoire ne suffit pas, encore faut-il être, d’une manière ou d’une autre, "des nôtres".
Entre ces deux visions se joue, en réalité, l’un des conflits les plus profonds de notre temps. Car la première tend à dissoudre les appartenances dans l’universalité des normes, tandis que la seconde rappelle que toute communauté politique repose, en dernière instance, sur une forme de délimitation. Comme le notait déjà Guillaume Faye, toute société qui renonce à se définir finit par être définie par d’autres. Le débat américain, sous ses dehors techniques, ne fait que révéler cette ligne de fracture. Il ne s’agit pas seulement de savoir qui est citoyen, mais de déterminer ce que signifie encore appartenir.
Du côté américain, tel que le rapportent les analyses publiées sur Fox News, le débat est ramené à une lecture littérale du texte constitutionnel. Tout se joue autour d’une formule, « subject to the jurisdiction thereof », c’est-à-dire « soumis à la juridiction » des États-Unis. Les partisans de la réforme soutiennent que cette clause n’a jamais eu vocation à inclure les enfants de personnes présentes illégalement ou temporairement sur le territoire.
Le raisonnement est simple, presque brutal. Si l’on considère que toute naissance sur le sol confère automatiquement la citoyenneté, alors, selon eux, on crée un mécanisme irréversible aux effets cumulatifs. Les textes que j’ai sous les yeux évoquent une « attraction puissante » pour l’immigration illégale, la multiplication du tourisme de naissance, et même des risques de sécurité nationale liés à l’accès ultérieur de ces enfants à des fonctions sensibles . La formule est rude, mais révélatrice : atteindre le sol américain et y donner naissance reviendrait à « garantir un ancrage permanent » pour toute une famille.
Selon les analyses diffusées par Fox News, le droit du sol, dans sa forme automatique et indifférenciée, agit comme un puissant dissolvant des frontières politiques. Il alimente d’abord un phénomène déjà ancien, celui du birth tourism, cette industrie discrète mais florissante par laquelle des étrangers viennent accoucher sur le sol américain afin d’assurer à leur enfant la citoyenneté. À mesure que la règle se banalise, elle cesse d’être un principe et devient un levier. Toute naissance, fût-elle le fruit d’un simple passage, confère un droit irrévocable. La conséquence est limpide : le territoire cesse d’être une réalité historique pour devenir une opportunité administrative. Dans le même mouvement, le droit du sol fonctionne comme un aimant migratoire. Il envoie au monde un message sans ambiguïté, il suffit d’atteindre le sol pour ouvrir une brèche dans la souveraineté, et cette brèche engage l’avenir.
À cela s’ajoutent des implications plus profondes, que les commentateurs américains évoquent sans détour. La citoyenneté ainsi octroyée peut concerner les enfants d’agents liés à des puissances adverses ou à des organisations criminelles déjà implantées sur le territoire, introduisant dans le corps civique des loyautés incertaines, parfois concurrentes. Surtout, elle désarme l’État dans l’exercice même de sa fonction régalienne. L’expulsion de parents dont l’enfant est devenu citoyen transforme la loi en spectacle, la décision en drame, et l’autorité en supplication. Ce que l’on nomme là-bas les anchor babies devient alors moins une formule qu’un mécanisme, une manière d’ancrer juridiquement des présences qui n’étaient au départ que contingentes. Ainsi se dessine, en filigrane, une mutation silencieuse : la citoyenneté n’est plus l’aboutissement d’une appartenance, mais le produit d’une circonstance.
On retrouve là une logique que Carl Schmitt aurait reconnue sans peine, celle de la distinction entre l’appartenance concrète et la simple présence physique. Le territoire n’est plus seulement un espace, il devient une frontière politique, et la citoyenneté, un acte de décision.
Dans l’autre document, plus factuel, il est précisé que le décret signé par Donald Trump dès son retour au pouvoir vise à exclure de la citoyenneté automatique les enfants nés de parents en situation irrégulière ou titulaires de visas temporaires . L’affaire, désormais pendante devant la Cour suprême, pourrait affecter des centaines de milliers de naissances chaque année et bouleverser plus d’un siècle de jurisprudence.
Les juristes eux-mêmes, y compris parmi les conservateurs, reconnaissent que la tâche sera ardue. La jurisprudence est ancienne, les précédents nombreux, et l’arrêt Wong Kim Ark demeure une pierre d’angle difficile à déplacer . La bataille n’est donc pas seulement juridique, elle est symbolique.
C’est ici qu’apparaît ce que l’on nomme aujourd’hui la fenêtre d’Overton. Il y a encore dix ans, une telle remise en cause du droit du sol eût été tenue pour extravagante. Aujourd’hui, elle est discutée, argumentée, portée devant la plus haute juridiction du pays. Que la réforme aboutisse ou non importe moins que ce déplacement du pensable.
Depuis Buenos Aires, cette question prend un relief particulier. L’Argentine, longtemps terre d’immigration, a elle aussi vu se transformer le sens de la citoyenneté. Les années kirchnéristes ont favorisé des naturalisations massives, souvent liées à des logiques clientélaires, notamment en direction de populations venues de Bolivie ou du Paraguay. La citoyenneté y devient, comme ailleurs, un instrument politique autant qu’un statut juridique.
Ce processus trouve son expression la plus visible dans l’extension des villas miserias, ces enclaves surgies au cœur même de la capitale, dont la Villa 31, adossée aux artères élégantes de Retiro, offre l’exemple le plus saisissant. Là, dans l’ombre des tours et à deux pas des gares, s’est constitué un monde parallèle, où l’État n’entre qu’avec prudence et où la loi commune se dilue dans des rapports de force plus élémentaires. Cette urbanisation sauvage, nourrie par des flux migratoires continus et mal régulés, ne relève pas seulement de la misère sociale, elle est aussi le symptôme d’un défaut d’ordonnancement politique. Car là où la citoyenneté est distribuée sans exigence, elle ne produit ni cohésion ni loyauté, mais juxtaposition. La violence qui s’y développe, trafics, règlements de comptes, économie informelle, n’est pas un accident, elle accompagne cette désagrégation lente du cadre national. Ainsi, au cœur même de Buenos Aires, se donne à voir ce que devient une nation lorsque la citoyenneté cesse d’être une forme et devient un flux.
La France, quant à elle, observe encore ce débat avec une certaine distance, feinte ou réelle. Pourtant, il est probable qu’elle en sera bientôt le théâtre. Le droit du sol, dans sa version contemporaine, constitue l’un des derniers mécanismes permettant la constitution progressive de blocs électoraux durables dans certains territoires. Les succès récents de La France insoumise dans des zones à forte mutation démographique en portent témoignage.
Ainsi, d’un continent à l’autre, une même interrogation affleure, obstinée. La citoyenneté est-elle un héritage, une appartenance, ou une simple conséquence géographique ? Entre le sol et le sang, entre l’histoire et l’abstraction, les nations hésitent, tâtonnent, se contredisent.
Assis à ma table, je songe que ces débats, qui agitent les cours suprêmes et les rédactions parisiennes, ressemblent à ces marées que l’on observe en Bretagne. Elles montent lentement, presque imperceptiblement, puis, un jour, elles recouvrent tout.
Article paru sur Breizh-Info, (cliquez ici)
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